Déposée le 25 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Rossignol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Rossignol domicilié(e) Route de Saint Cénéré,
53150 Montsurs - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Spitz Brad domicilié(e) 87 BOULEVARD SAINT MICHEL,
75005 PARIS-5eme-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nouvelle Rossignol, SAS - Route de Saint Cénéré,
53150 Montsurs - France - SIREN 397963844
M. Spitz Brad - 87 BOULEVARD SAINT MICHEL,
75005 PARIS-5eme-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Errata - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447183 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22
Inscription le 18 avril 2013 - Concession de licence n°599265 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755403 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24
Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) patères (crochets) non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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